Par l'accès à son site Internet officiel : www.grotte-aguzou.com, l’entreprise “Grotte de l’Aguzou” créée par son exploitant Philippe Moréno inscrit au registre du commerce de Limoux sous le n° SIRET 344 702 667 00017 APE 925E, consent à l'utilisateur qui l'accepte une licence dans les conditions définies par les articles suivants.
Article 2La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site composé de dessins, textes et d’images. Elle comprend le droit de reproduction pour stockage aux seules fins de représentation sur écran monoposte ainsi que le droit de reproduction, en un seul exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.
Article 3Ce droit est personnel, il est réservé à l'usage exclusif du licencié. Il n'est transmissible en aucune manière. Toute mise en réseau public, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, sont donc interdites. Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse.
Article 4Un droit d'usage collectif est susceptible d'être accordé aux groupes de moins de 50 personnes, notamment scolaires, jeunes et clubs associatifs à des conditions définies au cas par cas après accord de l’exploitant de la grotte de l’Aguzou.
Article 5La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Article 6Pour toute question sur les droits d'utilisation ou de reproduction des outils pédagogiques présent sur le site, n'hésitez pas à contacter le conservateur de la grotte.
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